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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOJINAL
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SVELTINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SVELTINE
SOJINAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1358984
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2026

Présentation de la marque SVELTINE

Déposée le 13 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOJINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SVELTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOJINAL domicilié(e) 8 route de Merxheim - 68500 - ISSENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 471 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque SVELTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SVELTINE arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.

SOJINAL a également déposé les autres marques suivantes : VEGETINI , SOJAIME , LIGNE S , ROYALSOJA , DELISOJA , FORMOJA , SOJINAL , DELISSOJA , SOJANAISE


SOJINAL, Société par actions simplifiée à associé unique - 8 route de Merxheim - 68500 - ISSENHEIM - France - SIREN 338471980


GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Renouvellement avec limitation le 11 juin 1996 n°2070345 - Publication au BOPI 1996-06-11

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2006 n°2317939 - Publication au BOPI 2006-06-23

Inscription le 7 juin 1996 - Changement de dénomination n°203900 - Publication au BOPI 1996-06-07

Inscription le 7 juin 1996 - Changement de dénomination n°203899 - Publication au BOPI 1996-06-07

Inscription - Renonciation partielle n°30497 - Publication au BOPI

Inscription le 6 juin 1988 - RENONCIATION PARTIELLE n°30497 - Publication au BOPI 1988-06-06

Inscription - Renonciation partielle n°30497 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°40162 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2016 n°2616012 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-19

Préparations et produits alimentaires en particulier à base de soja ou contenant du soja.Aliments diététiques et pour bébés.Viande, poissons, volailles et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, ufs, huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces, épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, aliments pour les animaux, malt.Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.